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On pourrait presque croire que vous n'avez jamais été élu sous nos couleurs !
C'est faux !
À sa façon !
Un parfum des années trente !
C'est non !
Nous en sommes tous les héritiers !
Très bien !
Très bien !
Il faut promouvoir l'apprentissage aussi !
Non, bien sûr que non !
Assumez vos accords !
C'est le syndrome de Stockholm !
Les socialistes sont soumis à Mélenchon !
Tu parles de Quatennens ?
Si elle travaillait, ça se saurait !
Considérant que nous sommes parvenus à un bon accord entre les parties, nous souhaitons conserver la contravention de quatrième classe, assortie d'une condition que va nous proposer le rapporteur dans un instant.
Cela n'a rien à voir !
Il est retiré.
Le mieux est parfois l'ennemi du bien. En commission, nous avons adopté une formulation un peu trop large de la dérogation à l'interdiction d'agrainage et d'affouragement. Nous proposons donc, par le présent amendement, de limiter cette dérogation aux seuls agrainages et affouragements réalisés dans un cadre scientifique.
Il y a cinq ans, peu après avoir été élu pour la première fois, je rencontrais à leur demande les Amis des chemins de Sologne, Marie et Raymond Louis, qui venaient me parler de leur région. Je la connais bien, notre Sologne. Berrichon de naissance, Berrichon de toujours, je parcourais ses chemins dans ma jeunesse avec la « Première Bourges », ma troupe de scouts de France. Mais depuis bien des années, comme tous les Solognots, comme tous les amoureux de notre magnifique forêt, je la voyais avec tristesse se couvrir de clôtures, de hauts grillages ; je la voyais s'enclore, s'emprisonner. C'est ce dont venaient me parler les dirigeants de cette ...
Les rapporteurs, que je veux remercier, ont brossé un sombre tableau : ils dénombrent plus de 4 000 kilomètres de hauts grillages, alors qu'il n'y en avait que 110 kilomètres en 1974, comme me le rappelait M. Jacques Baillon en me transmettant le Bulletin de l'Association des naturalistes orléanais datant de cette époque, qui soulignait déjà les risques d'épizooties dans les enclos. Il y a donc actuellement, en prenant en compte la seule Sologne, plus de 4 000 kilomètres de grillages coiffés de barbelés, enterrés, qui ne laissent passer aucun animal et, pire, qui piègent ceux qui tentent de les franchir, les laissant, accrochés par une patte, ...
…aient accepté d'aller dans le sens de l'amélioration de cette proposition de loi que nous défendions. Le groupe Renaissance proposera plusieurs amendements pour parfaire le texte. Nous le ferons au nom de ceux qui de tout temps ont aimé et célébré notre forêt, à l'instar de Maurice Genevoix, qu'a invoqué Richard Ramos. Les journalistes se sont interrogés sur la paternité de ce texte, mais c'est là un vain sujet. Les vrais initiateurs de ces dispositions, ce sont les amoureux de la Sologne, comme les Amis des chemins de Sologne que j'ai mentionnés en commençant, le cinéaste Nicolas Vanier et l'acteur François Cluzet qui ont si bien défendu la ...
Ce sont aussi les chasseurs qui refusent ces pratiques – qui ne sont pas de la chasse mais, au mieux, un effroyable ball-trap cynégétique …
…ou encore les habitants, les promeneurs, les touristes amoureux de notre nature. Je ne veux pas oublier nos amis de la presse locale, au premier rang desquels Le Petit Solognot. Plusieurs des pionniers de la lutte pour le désengrillagement de la Sologne sont présents dans les tribunes d'où ils suivent nos débats. Je les salue et c'est à eux que je vous prie de réserver vos applaudissements car nous leur devons d'avoir lancé la mobilisation. Vive la Sologne et vive les forêts françaises libres !
Purement légistique, il tend à créer, dans le code de l'environnement, une section spécifique relative aux clôtures. En effet, l'extension à toutes les zones naturelles du champ de la proposition de loi, au-delà de ce qui concerne la trame verte, implique de ne pas placer ses dispositions dans la section dédiée aux trames vertes et bleues, au risque de leur limiter son application.
Nous avons eu en commission un débat nourri, un beau débat, au sujet du champ d'application des dispositions de l'article 1er . Dans la version adoptée par nos collègues du Sénat, elles portaient uniquement sur la trame verte, ce qui était trop restreint, comme je l'ai dit tout à l'heure à la tribune : en Sologne, par exemple, 6 % seulement de la forêt auraient été concernés. Nous avons décidé d'étudier la possibilité de les étendre aux espaces naturels et aux zones naturelles, et travaillé en ce sens avec le rapporteur. Suivant cette logique, l'amendement vise, dans la première phrase de l'alinéa 3, à substituer aux mots « espaces naturels ...
Finalement, tous nos débats devraient être à l'image de celui-ci : un échange d'arguments où l'on s'écoute et l'on se respecte, et qui débouche sur un consensus. L'article 1er repose sur trois piliers. S'agissant du premier, le périmètre auquel s'appliquent ses dispositions, nous avons remplacé les trames vertes par les zones et espaces naturels. S'agissant du deuxième, la date d'entrée en vigueur de la future loi, nous sommes convenus par consensus d'arrêter la date du 1er janvier 2027. Il restait à déterminer les clôtures concernées. Après en avoir beaucoup discuté en commission, nous étions parvenus à un point d'équilibre. Il ressort ...
C'est un amendement de clarification. Dans sa grande sagesse, notre collègue sénateur Jean-Noël Cardoux a souhaité permettre, à l'alinéa 10, que les habitations et sièges d'exploitations agricoles ou forestières situés en milieu naturel soient entourés d'une clôture étanche, édifiée à moins de 150 mètres de leurs limites. La clarification rédactionnelle qui vous est proposée vise simplement à faire en sorte que les deux catégories de constructions – les habitations et les sièges d'exploitations – soient bien concernées par cette faculté.
Ce n'est pas tellement une question de confiance. Nous en convenons avec vous, madame Garrido : lorsque nous nous promenons en famille, que ce soit en Sologne, en forêt d'Allogny, à Brinon-sur-Sauldre…
…ou à Vouzeron, naturellement – pour faire plaisir à notre collègue Sansu –, et que nous passons d'une parcelle domaniale à une parcelle dite privée, il n'y a aucune raison pour que nous tombions sous le coup d'une contravention de quatrième classe ! C'est pourquoi nous allons proposer d'adopter l'amendement du rapporteur Ramos, qui a trait aux conditions dans lesquelles devront se matérialiser les limites de propriétés. Mais ne perdons pas de vue que cette loi est une avancée historique grâce à laquelle nous allons faire tomber ces grands grillages qui clôturent nos forêts et les remplacer par des clôtures de 1,20 mètre permettant de ...
Je reprendrai l'expression, employée tout à l'heure par M. Ramos : « fromage et dessert » – sachant que le fromage doit être consommé avec du Sancerre ou du Menetou ! Plus sérieusement, madame la secrétaire d'État a expliqué que l'amendement était satisfait. Ce qui importe ici, comme dans le cas de l'interdiction de l'importation des suidés dans les enclos – mesure que nous avions prise dans le cadre de la loi de 2019 –, c'est le contrôle de l'application de la loi. Dans quelques semaines, nous voterons pour déterminer les moyens accordés à l'OFB. J'insiste donc auprès de tous les collègues ici présents sur la nécessité absolue de ...
Les bras m'en tombent quand j'entends des députés de circonscriptions accueillant des épreuves olympiques, qui semblent faire la fine bouche.
Nous sommes très heureux…
…d'accueillir les Jeux olympiques et paralympiques en 2024. Et nous sommes candidats à l'accueil d'autres compétitions parce que, contrairement à ce que vous dites, cela ne dérange pas les Français. Pour eux, c'est un honneur. Ils sont fiers de les accueillir.
Il apporte aussi des emplois !
Celles qui ont alimenté le budget du RN, par exemple ?
Rends l'argent, Le Pen !
Ce n'est vraiment pas au niveau !
Elle raconte n'importe quoi !
Excellent !
Ça, c'est un peu facile !
Vous, vous n'avez rien fait !
C'est irresponsable, surtout !
Il faut très mal connaître le sport pour ne pas voir l'intérêt que nous avons à accueillir de grands événements sportifs internationaux. Ceux-ci représentent un marché de 50 milliards d'euros par an, et donc des occasions de développer nos entreprises. Il y a six ans, avec Emmanuel Macron qui était alors à Bercy, nous avons créé la filière de l'économie du sport, avec des dizaines et des centaines de milliers d'emplois à la clef pour la France. Ces événements internationaux sont une occasion de s'adresser à tous, jeunes et moins jeunes, pour développer le sport, source de bien-être, de sociabilité et de santé. Et vous faites la fine ...
Rends l'argent de l'Europe, Le Pen !
Vous devriez battre votre coulpe sur les 35 heures appliquées à l'hôpital public !
C'est vraiment l'hôpital qui se fout de la charité !